Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PIECE RAPPORTEE
Monsieur Jean Pierre LAURENT

Numéro de dépôt :
4404008
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027

Présentation de la marque LA PIECE RAPPORTEE

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par monsieur Jean Pierre LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PIECE RAPPORTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Jean Pierre LAURENT domicilié(e) Rue de Montifaud - 03500 - SAULCET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre LAURENT domicilié(e) Rue de Montifaud - 03500 - SAULCET - France.

La marque LA PIECE RAPPORTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PIECE RAPPORTEE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.


Monsieur Jean Pierre LAURENT - Rue de Montifaud - 03500 - SAULCET - France


Monsieur Jean Pierre LAURENT - Rue de Montifaud - 03500 - SAULCET - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée.